PLU - Saint-Césaire-de-Gauzignan

les documents constituant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint Césaire de Gauzignan sont accessibles ci-dessous.

Préambule règlement et dispositions applicables aux zones

Préambule Réglement PLU P1 à 5.pdf (PDF - 393.3 kB)

PLU DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N P51 P55.pdf (PDF - 153 kB)

PLU TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES P7 à 37.pdf (PDF - 934.83 kB)

PLU TITRE III DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES P37 à 50.pdf (PDF - 431.1 kB)

Zonages et réseaux

PLU - 3.1 Zonage 1-5000.pdf (PDF - 2.44 MB)

PLU - 3.2 Zonage 1-2500.pdf (PDF - 1.73 MB)

PLU - 4.2 Réseaux.pdf (PDF - 641.79 kB)

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